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Confidentialité

Les utilisateurs doivent accepter que les informations qu'ils fournissent seront stockées et utilisées conformément à la politique de confidentialité du site. Les informations de l'utilisateur ne seront pas partagées avec des tiers, sauf si cela est légalement requis ou autorisé.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site web, y compris les textes, les images, les vidéos, les sons, les logiciels, les bases de données, les marques de commerce et les noms de domaines, sont la propriété du propriétaire du site web ou de ses partenaires. Aucun utilisateur n'est autorisé à utiliser ou à reproduire ces contenus sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité de l'utilisateur

Les utilisateurs sont responsables de leur utilisation du site web et doivent prendre toutes les précautions nécessaires pour protéger leur propre système informatique et leur confidentialité.

Interdictions

L'utilisation du site web pour des activités illégales ou nuisibles est interdite, notamment la distribution de virus, l'accès non autorisé à des systèmes informatiques, l'hameçonnage, la fraude, le spamming ou la diffusion de contenus diffamatoires.

Limitation de responsabilité

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Modification des conditions

Le propriétaire du site web se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par un avis sur le site web.

Loi applicable et juridiction

Les conditions d'utilisation sont régies par les lois en vigueur et tout litige sera porté devant les tribunaux compétents à Lyon (69).

Nous accordons une grande importance à la protection de vos données personnelles et respectons les règles établies par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l'Union européenne. Cette politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons et protégeons les données personnelles que vous nous fournissez sur notre site web.

1. Collecte de données

Nous collectons les données personnelles que vous nous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires, créez un compte, passez une commande, ou communiquez avec nous par e-mail ou par téléphone. Les données personnelles collectées peuvent inclure votre nom, votre adresse e-mail, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, vos informations de paiement, ainsi que toute autre information que vous choisissez de nous fournir.

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2. Utilisation de données

Nous utilisons les données personnelles collectées pour :

• Traiter vos commandes et livrer les produits ou services que vous avez commandés.
• Répondre à vos demandes et communiquer avec vous concernant les produits ou services que vous avez achetés ou demandés.
• Personnaliser votre expérience utilisateur sur notre site web.
• Fournir des informations sur nos produits, services, promotions et offres spéciales.
• Améliorer notre site web et nos produits et services.

Nous ne vendons pas vos données personnelles à des tiers, mais nous pouvons partager certaines informations avec nos partenaires commerciaux, par exemple pour traiter les paiements ou expédier les commandes.

3. Protection des données

Nous prenons des mesures pour protéger les données personnelles que nous collectons contre toute utilisation, divulgation ou accès non autorisés. Nous utilisons des moyens de sécurité appropriés pour protéger vos données personnelles, notamment des technologies de cryptage et des pare-feu.

4. Conservation des données

Nous ne conservons pas vos données personnelles plus longtemps que nécessaire pour les fins pour lesquelles elles ont été collectées. Nous avons mis en place des politiques pour déterminer la durée de conservation de chaque catégorie de données personnelles en fonction de leur finalité.

5. Droits des personnes concernées

Vous avez le droit de demander l'accès à vos données personnelles, leur rectification, leur suppression ou leur portabilité. Vous pouvez également vous opposer à l'utilisation de vos données personnelles à des fins de marketing direct. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par e-mail ou par courrier postal à l'adresse indiquée sur notre site web.

6. Consentement

Nous recueillons votre consentement pour collecter et utiliser vos données personnelles conformément à cette politique de confidentialité. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en nous contactant par e-mail ou par courrier postal à l'adresse indiquée sur notre site web.

7. Modifications de la politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment en publiant une version mise à jour sur notre site web. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette politique de confidentialité pour prendre connaissance des modifications éventuelles.

8. Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant notre politique de confidentialité, n'hésitez pas à nous contacter par e-mail ou par courrier postal à l'adresse indiquée sur notre site web.

Annulation avant le début du service

Si vous souhaitez annuler votre commande avant le début du service, vous pouvez le faire en nous contactant par email ou par téléphone ou par votre interface "Mon compte" dans notre site. Nous vous rembourserons intégralement le montant de votre commande dans les 48 à 72 heures, correspondantes au délai bancaire, suivant la demande d'annulation.

Annulation après le début du service

Si vous souhaitez annuler votre commande après le début du service, nous facturerons les frais pour le travail effectué jusqu'à ce moment-là. Le montant des frais sera déterminé en fonction du temps et des ressources investis dans le service, et vous sera communiqué avant la facturation.

Annulation de service en cours

Si vous souhaitez annuler le service en cours, nous vous facturerons les frais pour le travail effectué jusqu'à la date d'annulation, ainsi que les frais pour les dépenses engagées pour mettre fin au service. Le montant des frais sera déterminé en fonction du temps et des ressources investis dans le service, ainsi que des dépenses engagées pour le terminer, et vous sera communiqué avant la facturation.

Annulation en cas de force majeure

Dans le cas où l'annulation du service serait due à des événements indépendants de notre volonté, tels qu'une catastrophe naturelle, une panne d'équipement ou toute autre situation de force majeure, nous annulerons la commande sans facturation et vous rembourserons intégralement sous 48 à 78 heures correspondantes au délai bancaire. Nous vous informerons immédiatement de l'annulation et vous rembourserons intégralement le montant de votre commande.

Nous espérons que cette politique d'annulation vous conviendra. N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions ou des préoccupations.

1. Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte stocké sur votre ordinateur ou votre appareil mobile par un site web que vous visitez. Les cookies sont largement utilisés pour rendre les sites web plus efficaces et pour fournir des informations aux propriétaires du site.

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Services d'audit en cybersécurité

Engagement de résultat

Nous nous engageons à fournir des services d'audit en cybersécurité de qualité professionnelle conformes aux normes et aux bonnes pratiques du secteur. Si vous n'êtes pas satisfait des résultats de l'audit, nous nous engageons à travailler avec vous pour trouver une solution satisfaisante.

Responsabilité

Notre responsabilité pour les services d'audit en cybersécurité se limite à la fourniture des services tels qu'ils ont été convenus. Nous ne sommes pas responsables de toute perte ou tout dommage qui pourrait résulter de l'utilisation des résultats de l'audit ou des recommandations qui en découlent.

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle sur les résultats de l'audit, y compris les rapports, les recommandations et autres documents connexes, appartiennent exclusivement à notre société. Vous êtes autorisé à utiliser ces résultats pour vos propres besoins internes, mais vous ne pouvez pas les partager ou les distribuer à des tiers sans notre autorisation écrite préalable.

Confidentialité

Nous nous engageons à maintenir la confidentialité de toutes les informations qui nous sont fournies dans le cadre de nos services d'audit en cybersécurité. Nous ne divulguerons pas ces informations à des tiers sans votre autorisation écrite préalable, sauf si cela est requis par la loi.

Paiement

Le paiement pour nos services d'audit en cybersécurité est dû à la réception de la facture. Les paiements doivent être effectués dans les délais indiqués sur la facture. Tout paiement en retard sera soumis à des frais d'intérêt.

Annulation

Si vous souhaitez annuler une commande pour nos services d'audit en cybersécurité, vous devez le faire par écrit. Des frais d'annulation peuvent s'appliquer en fonction du temps et des ressources investis dans la préparation de l'audit.

Services en création de site web

Livraison du site web

Nous nous engageons à livrer le site web tel que convenu dans les délais convenus. Si le site web ne répond pas à vos attentes ou à vos spécifications convenues, nous travaillerons avec vous pour trouver une solution satisfaisante.

Responsabilité

Notre responsabilité pour la création du site web se limite à la fourniture du site web tel que convenu. Nous ne sommes pas responsables de toute perte ou tout dommage qui pourrait résulter de l'utilisation du site web ou de tout autre aspect de nos services.

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle sur le site web, y compris le code source, les images, les textes et autres éléments du site web, appartiennent exclusivement à notre société jusqu'au paiement complet du site web. Une fois le paiement complet reçu, la propriété intellectuelle du site web vous sera transférée.

Confidentialité

Nous nous engageons à maintenir la confidentialité de toutes les informations qui nous sont fournies dans le cadre de nos services de création de site web. Nous ne divulguerons pas ces informations à des tiers sans votre autorisation écrite préalable, sauf si cela est requis par la loi.

Paiement

Le paiement pour nos services de création de site web est dû selon les termes convenus dans le contrat de vente. Les paiements doivent être effectués dans les délais indiqués sur la facture. Tout paiement en retard sera soumis à des frais d'intérêt.

Garantie

Nous garantissons que le site web fonctionnera comme prévu pendant une période de 30 jours à compter de la livraison du site web. Si vous rencontrez des problèmes pendant cette période, nous travaillerons avec vous pour les résoudre gratuitement.

Support technique

Nous offrons un support technique pour le site web pendant une période de 30 jours après la livraison du site web. Si vous rencontrez des problèmes avec le site web, nous travaillerons avec vous pour les résoudre gratuitement pendant cette période.

Annulation

Si vous souhaitez annuler une commande pour nos services de création de site web, vous devez le faire par écrit. Des frais d'annulation peuvent s'appliquer en fonction du temps et des ressources investis dans la création du site web.

Services de dépannage et d'assistance informatique

Garantie

Nous garantissons que le travail que nous effectuons est effectué de manière professionnelle et conforme aux normes du secteur. Si le problème pour lequel nous avons été sollicités se reproduit dans les 30 jours suivant l'intervention, nous reviendrons et résoudrons le problème gratuitement.

Paiement

Les paiements pour nos services de dépannage informatique sont dûs au moment de l'intervention. Si vous souhaitez payer en différé, vous devez en faire la demande à l'avance et obtenir une autorisation de notre part. Tous les paiements doivent être effectués dans les délais indiqués sur la facture. Tout paiement en retard sera soumis à des frais d'intérêt.

Responsabilité

Notre responsabilité pour nos services de dépannage informatique se limite à la fourniture du service tel que convenu. Nous ne sommes pas responsables de toute perte ou tout dommage qui pourrait résulter de l'utilisation de l'appareil après notre intervention.

Confidentialité

Nous nous engageons à maintenir la confidentialité de toutes les informations qui nous sont fournies dans le cadre de nos services de dépannage informatique. Nous ne divulguerons pas ces informations à des tiers sans votre autorisation écrite préalable, sauf si cela est requis par la loi.

Annulation

Si vous souhaitez annuler une intervention, vous devez le faire au moins 48 heures à l'avance. Des frais d'annulation peuvent s'appliquer en fonction du temps et des ressources investis dans l'intervention.

Support technique

Nous offrons un support technique pour notre travail pendant une période de 30 jours après l'intervention. Si vous rencontrez des problèmes avec le travail effectué, nous travaillerons avec vous pour les résoudre gratuitement pendant cette période.

Avertissement

Nous ne pouvons garantir que l'intervention de dépannage informatique résoudra complètement le problème signalé. Nous nous engageons à faire de notre mieux pour résoudre le problème, mais nous ne pouvons pas garantir un résultat spécifique.

Logiciels téléchargeables

Nature du produit

Les logiciels proposés sur ce site sont des produits numériques téléchargeables, délivrés exclusivement sous forme dématérialisée. Aucun support physique ne sera envoyé.

Absence de droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques fournis sur un support immatériel lorsque l'exécution a commencé avec l'accord préalable exprès du consommateur et son renoncement exprès à son droit de rétractation.

En téléchargeant le logiciel, l'acheteur :

• donne expressément son accord pour l'exécution immédiate du contrat,
• reconnaît qu'il perd son droit de rétractation une fois le téléchargement commencé.

Licence d'utilisation

L'achat donne droit à une licence d'utilisation non exclusive, non transférable et limitée à un usage personnel ou professionnel selon les termes précisés lors de l'achat. La revente, la reproduction, la diffusion ou l'ingénierie inverse du logiciel sont strictement interdites sans autorisation écrite préalable.

Support technique

Le logiciel est livré "tel quel". Un support technique est disponible pendant 6 mois après l'achat pour aider à l'installation ou à l'utilisation du produit, dans la limite d'un usage raisonnable.

Le support est joignable via : contact@e-med-cyber.fr

Les réponses sont généralement apportées sous 48h ouvrées.

Mises à jour

Selon la version du logiciel, des mises à jour correctives ou évolutives peuvent être proposées. Leur accès peut être gratuit ou payant selon la politique en vigueur au moment de la mise à jour.

Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation du logiciel, notamment en cas d'incompatibilité système, de mauvaise installation, ou de perte de données.

Compatibilité

Avant l'achat, il appartient à l'utilisateur de vérifier la compatibilité du logiciel avec son système d'exploitation et sa configuration technique. Ces informations sont disponibles sur la fiche produit.

Conditions de remboursement

Aucun remboursement n'est effectué après le début du téléchargement, sauf en cas de dysfonctionnement majeur non résolu par le support technique et dûment constaté.

Nous espérons que ces conditions après-vente vous conviendront. N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions ou des préoccupations.

Éditeur

E-MED-CYBER, entreprise individuelle.

SIRET : 399 538 172 00020

Adresse de l'établissement : 1 quai Maréchal Joffre, 69002 Lyon

Contact : contact@e-med-cyber.fr

Marque

E-MED-CYBER est un produit SOSBY™.

La marque SOSBY™ fait l'objet d'une demande d'enregistrement déposée à l'INPI le 14 septembre 2026, n° 5297608 (classes 9 et 45) : dépôt en cours.

Médiation de la consommation

Si vous êtes consommateur, en cas de litige que nous n'aurions pas pu résoudre directement avec vous, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation (article L. 612-1 du code de la consommation) : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris – https://www.cm2c.net – contact@cm2c.net – +33 1 89 47 00 14.