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After-sales conditions.

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Conditions après-vente pour la vente de services d'audit en cybersécurité :

  • Engagement de résultat : Nous nous engageons à fournir des services d'audit en cybersécurité de qualité professionnelle conformes aux normes et aux bonnes pratiques du secteur. Si vous n'êtes pas satisfait des résultats de l'audit, nous nous engageons à travailler avec vous pour trouver une solution satisfaisante.

  • Responsabilité : Notre responsabilité pour les services d'audit en cybersécurité se limite à la fourniture des services tels qu'ils ont été convenus. Nous ne sommes pas responsables de toute perte ou tout dommage qui pourrait résulter de l'utilisation des résultats de l'audit ou des recommandations qui en découlent.

  • Propriété intellectuelle : Tous les droits de propriété intellectuelle sur les résultats de l'audit, y compris les rapports, les recommandations et autres documents connexes, appartiennent exclusivement à notre société. Vous êtes autorisé à utiliser ces résultats pour vos propres besoins internes, mais vous ne pouvez pas les partager ou les distribuer à des tiers sans notre autorisation écrite préalable.

  • Confidentialité : Nous nous engageons à maintenir la confidentialité de toutes les informations qui nous sont fournies dans le cadre de nos services d'audit en cybersécurité. Nous ne divulguerons pas ces informations à des tiers sans votre autorisation écrite préalable, sauf si cela est requis par la loi.

  • Paiement : Le paiement pour nos services d'audit en cybersécurité est dû à la réception de la facture. Les paiements doivent être effectués dans les délais indiqués sur la facture. Tout paiement en retard sera soumis à des frais d'intérêt.

  • Annulation : Si vous souhaitez annuler une commande pour nos services d'audit en cybersécurité, vous devez le faire par écrit. Des frais d'annulation peuvent s'appliquer en fonction du temps et des ressources investis dans la préparation de l'audit.

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Conditions après-vente pour la vente de services en création de site web :

  • Livraison du site web : Nous nous engageons à livrer le site web tel que convenu dans les délais convenus. Si le site web ne répond pas à vos attentes ou à vos spécifications convenues, nous travaillerons avec vous pour trouver une solution satisfaisante.

  • Responsabilité : Notre responsabilité pour la création du site web se limite à la fourniture du site web tel que convenu. Nous ne sommes pas responsables de toute perte ou tout dommage qui pourrait résulter de l'utilisation du site web ou de tout autre aspect de nos services.

  • Propriété intellectuelle : Tous les droits de propriété intellectuelle sur le site web, y compris le code source, les images, les textes et autres éléments du site web, appartiennent exclusivement à notre société jusqu'au paiement complet du site web. Une fois le paiement complet reçu, la propriété intellectuelle du site web  vous sera transférée.

  • Confidentialité : Nous nous engageons à maintenir la confidentialité de toutes les informations qui nous sont fournies dans le cadre de nos services de création de site web. Nous ne divulguerons pas ces informations à des tiers sans votre autorisation écrite préalable, sauf si cela est requis par la loi.

  • Paiement : Le paiement pour nos services de création de site web est dû selon les termes convenus dans le contrat de vente. Les paiements doivent être effectués dans les délais indiqués sur la facture. Tout paiement en retard sera soumis à des frais d'intérêt.

  • Garantie : Nous garantissons que le site web fonctionnera comme prévu pendant une période de 30 jours à compter de la livraison du site web. Si vous rencontrez des problèmes pendant cette période, nous travaillerons avec vous pour les résoudre gratuitement.

  • Support technique : Nous offrons un support technique pour le site web pendant une période de 30 jours après la livraison du site web. Si vous rencontrez des problèmes avec le site web, nous travaillerons avec vous pour les résoudre gratuitement pendant cette période.

  • Annulation : Si vous souhaitez annuler une commande pour nos services de création de site web, vous devez le faire par écrit. Des frais d'annulation peuvent s'appliquer en fonction du temps et des ressources investis dans la création du site web.

Conditions après-vente pour la vente de services de dépannage et d'assistance informatique.

  • Garantie : Nous garantissons que le travail que nous effectuons est effectué de manière professionnelle et conforme aux normes du secteur. Si le problème pour lequel nous avons été sollicités se reproduit dans les 30 jours suivant l'intervention, nous reviendrons et résoudrons le problème gratuitement.

  • Paiement : Les paiements pour nos services de dépannage informatique sont dûs au moment de l'intervention. Si vous souhaitez payer en différé, vous devez en faire la demande à l'avance et obtenir une autorisation de notre part. Tous les paiements doivent être effectués dans les délais indiqués sur la facture. Tout paiement en retard sera soumis à des frais d'intérêt.

  • Responsabilité : Notre responsabilité pour nos services de dépannage informatique se limite à la fourniture du service tel que convenu. Nous ne sommes pas responsables de toute perte ou tout dommage qui pourrait résulter de l'utilisation de l'appareil après notre intervention.

  • Confidentialité : Nous nous engageons à maintenir la confidentialité de toutes les informations qui nous sont fournies dans le cadre de nos services de dépannage informatique. Nous ne divulguerons pas ces informations à des tiers sans votre autorisation écrite préalable, sauf si cela est requis par la loi.

  • Annulation : Si vous souhaitez annuler une intervention, vous devez le faire au moins 48 heures à l'avance. Des frais d'annulation peuvent s'appliquer en fonction du temps et des ressources investis dans l'intervention.

  • Support technique : Nous offrons un support technique pour notre travail pendant une période de 30 jours après l'intervention. Si vous rencontrez des problèmes avec le travail effectué, nous travaillerons avec vous pour les résoudre gratuitement pendant cette période.

  • Avertissement : Nous ne pouvons garantir que l'intervention de dépannage informatique résoudra complètement le problème signalé. Nous nous engageons à faire de notre mieux pour résoudre le problème, mais nous ne pouvons pas garantir un résultat spécifique.

Conditions après-vente – Logiciels téléchargeables.

  • Nature du produit : Les logiciels proposés sur ce site sont des produits numériques téléchargeables, délivrés exclusivement sous forme dématérialisée. Aucun support physique ne sera envoyé.

  • Absence de droit de rétractation : Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis sur un support immatériel lorsque l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur et son renoncement exprès à son droit de rétractation.

  • En téléchargeant le logiciel, l’acheteur :

    • donne expressément son accord pour l’exécution immédiate du contrat,

    • reconnaît qu’il perd son droit de rétractation une fois le téléchargement commencé.

  • Licence d'utilisation: L'achat donne droit à une licence d’utilisation non exclusive, non transférable et limitée à un usage personnel ou professionnel selon les termes précisés lors de l’achat. La revente, la reproduction, la diffusion ou l’ingénierie inverse du logiciel sont strictement interdites sans autorisation écrite préalable.

  • Support technique: Le logiciel est livré "tel quel". Un support technique est disponible  pendant 6 mois après l’achat pour aider à l’installation ou à l’utilisation du produit, dans la limite d’un usage raisonnable.

  • Le support est joignable via : contact@e-med-cyber.fr

  • Les réponses sont généralement apportées sous 48h ouvrées.

  • Mises à jour:  Selon la version du logiciel, des mises à jour correctives ou évolutives peuvent être proposées. Leur accès peut être gratuit ou payant selon la politique en vigueur au moment de la mise à jour.

  • Responsabilité:  Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du logiciel, notamment en cas d’incompatibilité système, de mauvaise installation, ou de perte de données.

  • Compatibilité:  Avant l’achat, il appartient à l’utilisateur de vérifier la compatibilité du logiciel avec son système d’exploitation et sa configuration technique. Ces informations sont disponibles sur la fiche produit.

  • Conditions de remboursement:  Aucun remboursement n’est effectué après le début du téléchargement, sauf en cas de dysfonctionnement majeur non résolu par le support technique et dûment constaté.​​

Nous espérons que ces conditions après-vente vous conviendront. N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions ou des préoccupations.

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